VERS LE CONSEIL D'ALSACE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/02/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion, pour la valeur "17/02/2012" du filtre Date de séance
VERS LE CONSEIL D’ALSACE – MISE EN PLACE DU GROUPE PROJET
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/02/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A132 - CALIBRAGE OPÉRATIONS DE SÉCURITÉ EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION À RETENIR POUR 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/02/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 17/02/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin